Archives pour la catégorie Journal Officiel
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GZM N°2017/01/ASAN/01 portant sur Yennayer (Journal officiel)
Posté le 11 janvier 2017.ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT portant sur Yennayer, le jour de l’an selon le calendrier amaziogh GZM N°2017/01/ASAN/01 Révision du Décret N° GZM/2013/12/ASAN/02 Considérant la nécessité pour la Kabylie de se réapproprier ses symboles, sa mémoire et sa culture. Après consultation d’experts sur la traditionnelle fête de…
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GZM N°2016/10/ASAN/05 portant nomination des vice-présidents du Fonds de Souveraineté de la Kabylie (FSK) (Journal officiel)
Posté le 28 octobre 2016.Le président de l’Anavad, Mas Ferhat Mehenni, paraphant les décrets à paraître au Journal officiel de l’Anavad (PH/SIWEL) ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT portant nomination des vice-présidents du Fonds de Souveraineté de la Kabylie (FSK) GZM N°2016/10/ASAN/05 Considérant l’installation du Gouvernement Provisoire Kabyle ou l’Anavad, le 1er juin…
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GZM N°2016/09/ASAN/08 portant nomination du Président du Fonds de Souveraineté de la Kabylie (FSK) (Journal officiel)
Posté le 28 octobre 2016.Le président de l’Anavad, Mas Ferhat Mehenni, paraphant les décrets à paraître au Journal officiel de l’Anavad (PH/SIWEL) ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT portant nomination du Président du Fonds de Souveraineté de la Kabylie (FSK) GZM N°2016/09/ASAN/08 Considérant l’installation du Gouvernement Provisoire Kabyle ou l’Anavad, le 1er juin…
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GZM N°2016/09/ASAN/07 portant création du Fonds de Souveraineté de la Kabylie (FSK) (Journal officiel)
Posté le 28 octobre 2016.ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT modifiant et complétant le décret portant création du Fonds National de Solidarité Kabyle GZM N°2016/09/ASAN/07 Considérant l’installation du Gouvernement Provisoire Kabyle ou l’Anavad, le 1er juin 2010 en exil (Paris) Considérant le Troisième Congrès du MAK ayant élu M. Ferhat At S3id (MEHENNI)…
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Signature de l’instrument d’adhésion du Gouvernement Provisoire Kabyle à la Convention de Vienne sur le Droit des Traités (Journal officiel)
Posté le 26 octobre 2016.ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT portant nomination du Ministre des Institutions et de la Sécurité GZM N° 2016/10/ASAN/04 Considérant la mise sur pied de l’Anavad le 01/06/2010 en exil (Paris) Considérant le Troisième Congrès du Mouvement pour l’Autodétermination de la Kabylie (26/02/2016) ayant réélu à l’unanimité M. Ferhat…
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Décret GZM N° 2016/09/ASAN/01 portant nomination du ministre de la Langue et de la Culture kabyles (Journal officiel)
Posté le 25 septembre 2016.Le président de l’Anavad, Mas Ferhat Mehenni, paraphant les décrets à paraître au Journal officiel de l’Anavad (PH/SIWEL/D.ADDAR) ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT portant nomination du ministre de la Langue et de la Culture kabyles GZM N° 2016/09/ASAN/01 Considérant l’installation du Gouvernement Provisoire Kabyle ou l’Anavad, le 1er…
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Décret GZM N° 2016/08/ASAN/04 portant nomination de la ministre des Droits humains (Journal officiel)
Posté le 25 septembre 2016.Le président de l’Anavad, Mas Ferhat Mehenni, paraphant les décrets à paraître au Journal officiel de l’Anavad (PH/SIWEL) ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT portant nomination du ministre chargé des Droits humains GZM N° 2016/08/ASAN/04 Considérant l’installation du Gouvernement Provisoire Kabyle ou l’Anavad, le 1er juin 2010 Considérant le…
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Décret GZM N° 2016/08/ASAN/03 portant nomination du ministre de la Médiation et de la Solidarité (Journal officiel)
Posté le 25 septembre 2016.Le président de l’Anavad, Mas Ferhat Mehenni, paraphant les décrets à paraître au Journal officiel de l’Anavad (PH/SIWEL) ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT portant nomination du ministre chargé de la Médiation et de la Solidarité GZM N° 2016/08/ASAN/03 Considérant l’installation du Gouvernement Provisoire Kabyle ou l’Anavad, le 1er…
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Décret GZM N° 2016/08/ASAN/02 portant nomination du ministre de l’Economie et du Développement durable (Journal officiel)
Posté le 25 septembre 2016.Le président de l’Anavad, Mas Ferhat Mehenni, paraphant les décrets à paraître au Journal officiel de l’Anavad (PH/SIWEL) ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT portant nomination du ministre de l’Economie et du Développement durable GZM N° 2016/08/ASAN/02 Considérant l’installation du Gouvernement Provisoire Kabyle ou l’Anavad, le 1er juin 2010…
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Décret GZM N° 2016/08/ASAN/01 portant nomination du ministre des Institutions et de la Sécurité (Journal officiel)
Posté le 25 septembre 2016.Le président de l’Anavad, Mas Ferhat Mehenni, paraphant les décrets à paraître au Journal officiel de l’Anavad (PH/SIWEL) ANAVAD AQVAYLI UΣḌIL GOUVERNEMENT PROVISOIRE KABYLE PROVISIONAL GOVERNMENT OF KABYLIA PRESIDENCE TAGZEMT portant nomination du Ministre des Institutions et de la Sécurité GZM N° 2016/08/ASAN/01 Considérant l’installation du Gouvernement Provisoire Kabyle ou l’Anavad, le 1er juin 2010…
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